1. Objet des prestations
IT&SM‑Consulting fournit des prestations de conseil IT, gouvernance Microsoft 365 / Azure, Software Asset Management (SAM), ITIL, gestion du changement, ainsi que des prestations d’accompagnement en santé mentale, gestion du stress et optimisation du fonctionnement professionnel.
Toute commande implique l’acceptation des présentes CGV.
2. Prestations proposées
2.1 Conseil IT & Microsoft
- Pilotage de projets Microsoft 365, Azure et cybersécurité
- Audits techniques, organisationnels et stratégiques
- Optimisation des licences Microsoft et conformité logicielle
- Mise en place de processus ITIL et gestion du changement
2.2 Santé mentale & bien‑être professionnel
- Coaching individuel (stress, charge mentale, organisation)
- Ateliers collectifs (communication, posture, gestion des conflits)
- Prévention des risques psychosociaux (RPS)
Ces prestations ne constituent pas des actes médicaux ou paramédicaux.
3. Tarifs et facturation
- Les prestations sont facturées :
- au forfait
- au temps passé (TJM / THM)
- à la séance (coaching mental)
- TVA applicable : 20 %.
- Paiement : 30 jours fin de mois, sauf mention particulière sur devis et facture.
- Les frais de déplacement sont refacturés au réel, sauf mention particulière sur devis et contrat.
4. Obligations du Client
- Le Client s’engage à fournir les informations, accès et ressources nécessaires à la réalisation des prestations.
- Pour les prestations en santé mentale, le Client reconnaît qu’il ne s’agit pas d’un accompagnement médical ou paramédical.
5. Responsabilité
- IT&SM‑Consulting intervient en obligation de moyens.
- La responsabilité est limitée au montant total de la prestation concernée.
- Aucun dommage indirect ne peut être réclamé.
6. Propriété intellectuelle
Les livrables deviennent la propriété du Client après paiement intégral.
Les méthodes, outils et modèles internes restent la propriété d’IT&SM‑Consulting.
7. Confidentialité renforcée
- Toutes les informations échangées sont strictement confidentielles, notamment :
- Données techniques et stratégiques
- Informations liées à la sécurité ou aux licences Microsoft
- Contenus des séances de coaching mental
- Durée : 10 ans.
8. Sécurité informatique
- ITSM‑Consulting applique des mesures de sécurité avancées :
- Postes chiffrés, MFA, bonnes pratiques ANSSI / ISO, canaux sécurisés, principe du moindre privilège.
- Le Client reste responsable de la sécurité globale de ses environnements.
9. Conformité logicielle Microsoft
- IT&SM‑Consulting accompagne le Client dans l’analyse de conformité, l’optimisation des licences et la préparation aux audits Microsoft.
- Le Client reste responsable de la conformité finale de son parc logiciel.
10. Résiliation
- Résiliation possible :
- pour manquement grave
- ou pour convenance avec préavis de 30 jours
- Les prestations réalisées restent dues.
11. Droit applicable
- Les présentes CGV sont soumises au droit français.
- Tribunal compétent : Bordeaux.
12. Contact
IT&SM‑Consulting – Conseil IT & Santé Mentale
Interventions en France et à distance